Frédéric PUREN Stéphane LE ROUZIC Olivier MOREAU Pascal CONAN
Numéro de dépôt :
3610506
Date de dépôt :
10/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/11/2018
Présentation de la marque SEREMAP
Déposée le 10 novembre 2008 par Frédéric PUREN, Stéphane LE ROUZIC, Olivier MOREAU, Pascal CONAN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SEREMAP »
Les déposants sont Frédéric PUREN domicilié(e) 9 rue keraveon,56410 ERDEVEN - 56410 - France, Stéphane LE ROUZIC domicilié(e) 13 rue Gaspard MONGE,56100 LORIENT - 56100 - France, Olivier MOREAU domicilié(e) 7 bis rue Gustave FLAUBERT,56700 HENNEBONT - 56700 - France, Pascal CONAN domicilié(e) 1 kernun,56440 LANGUIDIC - 56440 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PIERRE YVES MILIN domicilié(e) 62 RUE VICTOR BASCH,56000 VANNES - 56000 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Frédéric PUREN - 9 rue keraveon,56410 ERDEVEN - 56410 - France
Stéphane LE ROUZIC - 13 rue Gaspard MONGE,56100 LORIENT - 56100 - France
Olivier MOREAU - 7 bis rue Gustave FLAUBERT,56700 HENNEBONT - 56700 - France
Pascal CONAN - 1 kernun,56440 LANGUIDIC - 56440 - France
PIERRE YVES MILIN - 62 RUE VICTOR BASCH,56000 VANNES - 56000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-16
Publication - Publication le 19 déc. 2008 au BOPI 2008-51
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ;
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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